Conseil Municipal du 29 septembre 2015




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-130Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2016 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Régional, du Conseil Départemental, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques, du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz, de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France et de la Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes - Délibération

15 - Affaires sociales et logement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-141Révision du PLHi : Avis de la Ville sur le projet de PLHi arrêté - Délibération - Annexe
Ville-2015-148Retrait de la Ville auprès de la Coopérative Logement de l'Est Francilien (CLEF) - Délibération

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-131Déclassement après désaffection - parcelle AC 594 - Délibération - Annexe
Ville-2015-132Cession des parcelles AX 692 et AX 359 à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe
Ville-2015-150Résiliation bail emphytéotique - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-153Approbation du règlement du Conseil Economique Social Environnemental Local (CESEL) - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-137Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-138Création d'un poste d'ingénieur principal : ingénieur thermicien - Délibération
Ville-2015-139Création d'un poste d'attaché territorial : Responsable de l'Observatoire du Territoire - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-135Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2015-136Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par Monsieur le Maire - Délibération - Annexe - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-143Convention de maîtrise d'œuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine, pour la construction d'un nouveau groupe scolaire place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe
Ville-2015-145Adoption du programme relatif à la construction d'un nouveau groupe scolaire place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-142Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2015-149Fixation de tarifs minimum pour la participation à un repas solidaire et pour la vente d'un livret - Délibération

42 - SYMVEP


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-134Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe

4 - Ecologie Urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-151Demande de subvention dans le cadre l'acquisition d'une balayeuse de voirie intégrant un 3ème bras désherbeur - Délibération

5 - Développement Urbain


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2015-144Dénomination de l'espace public situé entre l'Hôtel de Ville, les églises Sainte-Croix et Saint-Georges, le collège Pierre Weczerka et le gymnase Henri Bianco - Délibération - Annexe