Conseil Municipal du 29 septembre 2015
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-130 | Demandes de subventions de fonctionnement pour l'année 2016 auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles, du Conseil Régional, du Conseil Départemental, de la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine, de la Société des Auteurs Compositeurs et Editeurs de Musiques, du Centre National de la chanson, des Variétés et du jazz, de l'Action Régionale pour la Création Artistique et la Diffusion en Ile-de-France et de la Société de perception et de distribution des droits des artistes interprètes - Délibération |
15 - Affaires sociales et logement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-141 | Révision du PLHi : Avis de la Ville sur le projet de PLHi arrêté - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-148 | Retrait de la Ville auprès de la Coopérative Logement de l'Est Francilien (CLEF) - Délibération |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-131 | Déclassement après désaffection - parcelle AC 594 - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-132 | Cession des parcelles AX 692 et AX 359 à Marne et Chantereine Habitat - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-150 | Résiliation bail emphytéotique - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-153 | Approbation du règlement du Conseil Economique Social Environnemental Local (CESEL) - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-137 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-138 | Création d'un poste d'ingénieur principal : ingénieur thermicien - Délibération | ||
Ville-2015-139 | Création d'un poste d'attaché territorial : Responsable de l'Observatoire du Territoire - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-135 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-136 | Communication des marchés attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par Monsieur le Maire - Délibération - Annexe - Annexe |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-143 | Convention de maîtrise d'œuvre avec la Communauté d'Agglomération Marne et Chantereine, pour la construction d'un nouveau groupe scolaire place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe | ||
Ville-2015-145 | Adoption du programme relatif à la construction d'un nouveau groupe scolaire place des Martyrs de Châteaubriant - Délibération - Annexe |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-142 | Société Anonyme d'Economie Mixte Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) : approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRAC) pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2015-149 | Fixation de tarifs minimum pour la participation à un repas solidaire et pour la vente d'un livret - Délibération |
42 - SYMVEP
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-134 | Présentation du rapport d'activité du SYndicat Mixte de Vidéocommunication de l'Est Parisien (SYMVEP) pour l'année 2014 - Délibération - Annexe - Annexe |
4 - Ecologie Urbaine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-151 | Demande de subvention dans le cadre l'acquisition d'une balayeuse de voirie intégrant un 3ème bras désherbeur - Délibération |
5 - Développement Urbain
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2015-144 | Dénomination de l'espace public situé entre l'Hôtel de Ville, les églises Sainte-Croix et Saint-Georges, le collège Pierre Weczerka et le gymnase Henri Bianco - Délibération - Annexe |